Michel Boutant

De: Michel Boutant
sur le projet de loi n° 732 (2018-2019)
autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale démocratique d'Éthiopie relatif aux services aériens, de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Costa Rica relatif aux services aériens et de l'accord relatif aux services aériens entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Mozambique
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
JORFTEXT000039482005(source JORF)
nomination
12 Décembre 201912/12/2019
De: Michel Boutant
sénateur
Objet:
membres de la commission de vérification des fonds spéciaux
en application du II del'article 154 de la loi n° 2001-1275 du
28 décembre 2001
de finances pour 2002
Président
Groupe:
Commission de vérification des fonds spéciaux
Délégation parlementaire au renseignement (DPR)
parlement
commission_parlementaire="Commission de vérification des fonds spéciaux"
JORFTEXT000038480800(source JORF)
désignation
17 Mai 201917/05/2019
De: Michel Boutant
sénateur
Objet:
membres de la commission de vérification des fonds spéciaux
en application du II del'article 154 de la loi n° 2001-1275 du
28 décembre 2001
de finances pour 2002
Président
Groupe:
Commission de vérification des fonds spéciaux
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de vérification des fonds spéciaux (Sénat)"
JORFTEXT000038350063(source JORF)
désignation
09 Avril 201909/04/2019
De: Michel Boutant
pour la Charente
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
Commissions départementales de coopération intercommunale
parlement="Sénat"
JORFTEXT000038268448(source JORF)
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Michel Boutant
(Socialiste et républicain - Charente)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Président
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)"
JORFTEXT000036560339(source JORF)
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Michel Boutant
Objet:
membres de la Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Groupe:
Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)"
JORFTEXT000036505387(source JORF)
désignation
18 Janvier 201818/01/2018
De: Michel Boutant
pour la Charente
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036231577(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Michel Boutant
sénateur
Objet:
La délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le
23 novembre 2017
a procédé au renouvellement de
Bureau de la commission des affaires sociales a décidé de se saisir pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391)
Vice-présidents
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le
Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le (Assemblée nationale)
Commission des affaires sociales a décidé de se saisir pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le (Assemblée nationale)"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales a décidé de se saisir pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036080977(source JORF)
composition
24 Novembre 201724/11/2017
De: Michel Boutant
sénateur
Objet:
Deuxième vice-président
Groupe:
Délégation parlementaire au renseignement (DPR)
parlement
JORFTEXT000035823460(source JORF)
nomination
18 Octobre 201718/10/2017
De: Michel BOUTANT
Objet:
La délégation du Sénat
Membres désignés par le président du Sénat
Groupe:
Délégation du Sénat
Délégation du Sénat (Sénat)
parlement="Sénat"
delegation_parlementaire="Délégation du Sénat (Sénat)"
JORFTEXT000035773471(source JORF)
composition
12 Octobre 201712/10/2017
De: Michel Boutant
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 octobre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000035735030(source JORF)
composition
06 Octobre 201706/10/2017
De: BOUTANT Michel
Objet:
membres de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Michel Boutant
Objet:
Deuxième vice-président
Groupe:
Délégation parlementaire au renseignement (DPR)
parlement
JORFTEXT000035275239(source JORF)
nomination
26 Juillet 201726/07/2017
De: Michel Boutant
sénateur
Objet:
membres de la commission de vérification des fonds spéciaux
en application du II del'article 154 de la loi n° 2001-1275 du
28 décembre 2001
de finances pour 2002
Membres
Groupe:
Commission de vérification des fonds spéciaux
Délégation parlementaire au renseignement (DPR)
parlement
commission_parlementaire="Commission de vérification des fonds spéciaux"
JORFTEXT000035275239(source JORF)
désignation
26 Juillet 201726/07/2017
De: Michel Boutant
sur le projet de loi n° 587 (2016-2017)
renforçant la lutte contre le terrorisme et la sécurité intérieure dont la Commission est saisie pour avis
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000035046308(source JORF)
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Michel BOUTANT
Objet:
membres de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement
4°
Groupe:
Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR)
JORFTEXT000031255649(source JORF)
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: Michel Boutant
conseiller général
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation civile
DEVA1025347A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201010/11/2010
De: Michel BOUTANT
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
Agence régionale de santé de Nouvelle-Aquitaine
SASR1030576A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010